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Conseil Municipal du 04 février 2014

DELIBERATIONS

02 - Culture et animation

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2014/003	MUSEE GOYA - PROGRAMME 2014 - EXPOSITIONS TEMPORAIRES , SERVICE DES PUBLICS, MISE EN VALEUR DES COLLECTIONS - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/004	BIBLIOTHEQUE - INSCRIPTION ET ACCES AUX SERVICES DE LA BIBLIOTHEQUE CENTRALE, DE LA BIBLIOTHEQUE ANNEXE ET DE L'ESPACE CULTURE MULTIMEDIA ' CYBER-BASE MIDI-PYRENEES CASTRES-MAZAMET ' - MODALITES D'UTILISATION DES SUPPORTS NUMERIQUES - Délibération - (sans annexe)

07 - Urbanisme

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2014/022	PLAN LOCAL D'URBANISME - APPROBATION DU DOSSIER DE MODIFICATION N°6 - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/023	CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (P.U.P.) POUR LA VIABILISATION DES PARCELLES KB 18, 19, 20 ET 21 AU LIEU DIT ' MAISON NEUVE ' - AVENANT N°2 - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/024	SECTEUR DE MOLINIER - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (P.U.P.) - Délibération - (sans annexe)

08 - Travaux

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2014/011	RESEAU PLUVIAL - RUE BOUSCASSE, RUE DES MAÇONS - CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et juridiques

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2014/002	OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - CONVENTION AVEC L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE CASTRES - ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE DE LA RESIDENCE 'LES JESUITES', ALLEES CORBIERE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/014	DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE DU 2 AU 16 AVENUE FRANCOIS MITTERRAND POUR LA CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS PAR L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/015	CESSION DE LA PART VILLE DE LA PROPRIETE DE L'IMMEUBLE SITUE 5 AVENUE DU SIDOBRE A BURLATS A LA COMMUNE DE BURLATS - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/016	CESSION D'UN IMMEUBLE SITUE CHEMIN DE FITELLE A MADAME ANNIE CAZEAUX - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/017	IMPLANTATION D'UN RESERVOIR SOUPLE DE LUTTE CONTRE LES INCENDIES - ACQUISITION D'UNE EMPRISE SITUEE CHEMIN DE LA BADAYRE A MADAME ODETTE CAYRE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/018	IMPLANTATION D'UN RESERVOIR SOUPLE DE LUTTE CONTRE LES INCENDIES - ACQUISITION D'UNE EMPRISE SITUEE IMPASSE DE LA PIQUE HAUTE A MADAME ET MONSIEUR JEAN SIGUIER - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/019	BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS D'IMMEUBLES OPEREES AU TITRE DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/020	AMENAGEMENT DU CHEMIN DE BOUZIGUES - ACQUISITION D'UNE EMPRISE A MADAME ET MONSIEUR CLAUDE BON - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/021	AMENAGEMENT DES ABORDS DE L'ECOLE DE LAMBERT - ACQUISITION D'UNE EMPRISE A MADAME ET MONSIEUR PIERRE MOULIS - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2014/001	AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014 - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/005	INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT AUX INSTITUTEURS POUR 2013 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/006	STADE PIERRE-ANTOINE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE - SASP CASTRES OLYMPIQUE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/007	EGLISE SAINT BENOIT - PROGRAMME D'ENTRETIEN 2014 - VITRAUX DE LA SACRISTIE - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/008	EGLISE SAINT BENOIT - RESTAURATION DES DECORS INTERIEURS - DIAGNOSTIC PREALABLE - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/009	EGLISE DE LA PLATE - RESTAURATION DES DECORS INTERIEURS - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/010	FOYER DU 3EME AGE DE LA PLATE - AMELIORATION DES PERFORMANCES ENERGETIQUES - DEMANDE DE COFINANCEMENT - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/012	CENTRE VILLE - REAMENAGEMENT DE LA RUE SOEUR AUDENET 2EME TRANCHE - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/013	VALORISATION DES ESPACES PUBLICS ET CREATION DE PISTE CYCLABLE - AMENAGEMENT DU BOULEVARD MENDES-FRANCE 2ème TRANCHE - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/025	COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D'ACTIVITE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)